Les présentes Règles de confidentialité s’appliquent à produits, services, et sites proposés par Apsinet, Inc.

Nature et utilisation des informations collectées

Nous pouvons être amenés à collecter les informations suivantes :

• Informations que vous nous fournissez : lors de la création d’un compte Apsinet, nous vous demandons des informations personnelles. Dans un souci de convivialité et d’amélioration de la qualité de nos services, les informations de votre compte sont susceptibles d’être combinées avec celles issues d’autres services Apsinet ou de tiers. Dans certains cas, nous vous donnons la possibilité de refuser que ces informations soient combinées.

• Cookies : lorsque vous accédez aux pages Apsinet, nous transmettons un ou plusieurs cookies à votre ordinateur (ou autre appareil). Nous utilisons ces cookies dans le but d’améliorer la qualité de nos services, notamment pour mémoriser les préférences des utilisateurs.

• Informations de connexion : lorsque vous accédez à des services Apsinet avec un navigateur, une application ou tout autre dispositif, nos serveurs collectent automatiquement certaines informations. Ces fichiers journaux du serveur peuvent comporter les informations suivantes : votre requête de recherche Web, vos interactions avec un service, votre adresse IP, le type et la langue de votre navigateur, la date et l’heure de votre requête, et un ou plusieurs cookies permettant d’identifier votre navigateur ou votre compte de façon unique.

• Communications de l’utilisateur : lorsque vous envoyez un e-mail ou toute autre communication à Apsinet, nous pouvons être amenés à conserver les informations correspondantes afin de traiter vos demandes, de répondre à vos questions et d’améliorer nos services. Lorsque vous envoyez des SMS à l’un de nos services proposant la fonctionnalité SMS ou lorsque vous en recevez de ces services, nous pouvons être amenés à collecter et à conserver les informations correspondantes, notamment le numéro du téléphone utilisé, l’opérateur de téléphonie mobile associé à ce numéro, le contenu du message et la date et l’heure de la transaction. Il est possible que nous utilisions votre adresse e-mail pour communiquer avec vous concernant nos services.

• Apsinet sur d’autres sites : nous proposons certains de nos services sur ou par l’intermédiaire d’autres sites Web. Les informations personnelles que vous fournissez à ces sites peuvent être transmises à Apsinet pour vous permettre de bénéficier du service proposé. Nous traitons ces informations conformément aux présentes Règles de confidentialité.

• Applications tierces : Apsinet peut mettre à disposition, par l’intermédiaire de ses services, des applications tierces, telles que des gadgets ou des extensions. Les informations collectées par Apsinet lorsque vous activez une application tierce sont traitées conformément aux présentes Règles de confidentialité. Les informations collectées par le fournisseur de l’application sont régies par les règles de confidentialité propres à ce fournisseur.

• Données de localisation : Apsinet offre des services de localisation, tels que Google Maps et Latitude. Si vous utilisez ces services, Apsinet peut recevoir des informations sur votre position exacte (telles que les signaux GPS transmis par votre mobile) ou des informations nous permettant de déterminer votre position approximative (telles que l’identifiant d’une cellule GSM).

• Autres sites : les présentes Règles de confidentialité s’appliquent uniquement aux services Apsinet. Nous n’exerçons aucun contrôle sur les sur les sites qui intègrent des applications, des produits ou des services Apsinet ni sur les liens présentés dans le cadre de nos différents services. Ces autres sites peuvent enregistrer leurs propres cookies ou d’autres fichiers sur votre ordinateur, collecter des données ou vous demander des informations personnelles.

Outre ce qui précède, les informations collectées peuvent être utilisées aux fins suivantes :

• fournir, gérer, protéger et améliorer nos services et.

• en développer de nouveaux ; et

• protéger les droits ou la propriété de Apsinet ou de ses utilisateurs.

Dans le cas où nous serions amenés à utiliser ces informations dans un autre but que celui pour lequel elles ont été collectées, nous vous demanderons votre consentement préalable.

Les informations personnelles sont traitées par les serveurs de Apsinet, aux Royaume Uni et dans d’autres pays. Dans certains cas, le traitement peut être effectué sur un serveur situé en dehors de votre pays de résidence.

Envoi d’informations personnelles

Apsinet ne communique vos informations personnelles à des sociétés ou personnes tierces que dans les rares circonstances suivantes :

• Nous avons obtenu votre consentement. Nous vous demandons toujours votre autorisation avant de communiquer à des tiers toute information personnelle ou confidentielle vous concernant.

• Nous transmettons lesdites informations à nos filiales, sociétés affiliées ou autres sociétés ou personnes de confiance qui les traitent pour notre compte. Nous veillons à ce que ces dernières acceptent de traiter lesdites informations uniquement selon nos instructions et conformément aux présentes Règles de confidentialité et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

• Nous pensons en toute bonne foi que l’accès, l’utilisation, la protection ou la divulgation desdites informations est raisonnablement nécessaire, dans toute la mesure permise ou requise par la loi, pour (a) se conformer à une obligation légale, réglementaire, judiciaire ou toute autre demande émanant d’une autorité étatique, (b) faire appliquer les Conditions d’utilisation en vigueur, y compris pour constater d’éventuelles violations de celles-ci, (c) déceler, éviter ou traiter des activités frauduleuses, les atteintes à la sécurité ou tout problème d’ordre technique, ou (d) se prémunir contre toute atteinte aux droits, aux biens ou à la sécurité de Apsinet, de ses utilisateurs ou du public.

Apsinet met en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour empêcher tout accès et toute modification, divulgation ou destruction non autorisés des données. Ces actions comprennent des audits internes sur la collecte, le stockage et le traitement des données, et des mesures de sécurité, notamment un cryptage et des mesures de sécurité physiques appropriés visant à empêcher tout accès non autorisé à nos systèmes de stockage des données personnelles.

Dans le cadre de votre utilisation des services Apsinet, nous vous permettons, dans la mesure du possible, d’accéder à vos informations personnelles, de les corriger en cas d’erreur ou de les supprimer, sur simple demande, sauf lorsque la législation en dispose autrement ou lorsque ces données sont nécessaires à des fins commerciales légitimes. Avant de répondre à ce type de demande, nous invitons chaque utilisateur à s’identifier et à indiquer les informations auxquelles il souhaite accéder ou qu’il souhaite rectifier ou supprimer. Nous nous réservons le droit de décliner toute demande déraisonnable par son caractère répétitif ou systématique, toute demande réclamant des efforts techniques démesurés ou compromettant la confidentialité des informations de tiers, toute demande difficilement réalisable (par exemple, des demandes concernant des informations stockées sur des bandes de sauvegarde) ou concernant des informations auxquelles l’accès n’est pas justifié. Le cas échéant, l’accès aux données et leur rectification constituent un service gratuit, sauf dans le cas où ce service impliquerait un effort démesuré. En raison des procédures de gestion de certains services, après que vous avez supprimé vos informations, des copies résiduelles peuvent persister pendant un certain temps sur nos serveurs actifs, et pendant une durée limitée supplémentaire sur nos systèmes de sauvegarde hors connexion.

Pour plus d’informations, reportez-vous au centre d’aide propre à chaque service.

Apsinet participe aux programmes Safe Harbor U.S.-EU et U.S.-Swiss mis en place par le Départment du Commerce des États-Unis, relatifs à la collecte, l’utilisation et la conservation des données personnelles provenant des États Membres de l’Union européenne et de Suisse.

Modification des présentes Règles de confidentialité

Apsinet se réserve le droit de modifier les présentes Règles de confidentialité à tout moment. Toute diminution du niveau de protection de vos droits dans le cadre des présentes Règles de confidentialité ne saurait être appliquée sans votre consentement exprès préalable. Nous publierons tout changement sur cette page et, dans le cas où il s’agirait de changements significatifs, nous publierons un avis mis en évidence (y compris, pour certains services, par le biais d’une notification par e-mail). Les versions antérieures des présentes Règles de confidentialité seront archivées et mises à la disposition des utilisateurs.

APSINET Privacy Matters - P.O. Box 219317, Houston, Texas, 77218-9317, USA